Politiques Générales
1 Conditions d'utilisation
Vous pouvez naviguer sur ce site Internet à des fins de divertissement personnel et d'information personnelle, d’achats en ligne à des fins personnelles, mais vous n'êtes pas autorisé à distribuer, modifier, communiquer, transmettre, réviser ou autrement utiliser le matériel contenu sur ce site Internet de quelque façon que ce soit, sauf par les outils de diffusion mis à votre disposition par Boutique Équinoxe (liens Twitter, Facebook, Flickr, YouTube). Toute utilisation de ce matériel sur tout autre site Internet ou support informatique faisant partie d'un réseau à quelque fin que ce soit est interdite sans le consentement écrit préalable de Boutique Équinoxe.
Le matériel contenu sur ce site Internet peut être assujetti à un droit d'auteur et à d'autres droits en matière de propriété intellectuelle et toute utilisation non autorisée de ce matériel peut constituer une infraction à la Loi sur le droit d'auteur, aux lois sur les marques de commerce et autres lois visant à protéger la propriété intellectuelle. L'utilisation de tout matériel ou de toutes marques de commerce autres que ceux expressément mentionnés aux présentes est strictement interdite.
2 Présentations par l’utilisateur
Sauf stipulation contraire contenue au chapitre précédent sur le respect de la vie privée, tout matériel, toute information ou autre communication que vous transmettez ou que vous affichez sur ce site Internet (« communications ») seront considérés comme étant non confidentiels et non propriétaux. Boutique Équinoxe, sa société ou d'autres personnes, peuvent copier, afficher, transmettre, divulguer, communiquer ou autrement utiliser ces Communications. Il vous est interdit d'afficher ou de transmettre à ou de ce site Internet tout matériel illégal, menaçant, diffamatoire, blasphématoire, obscène ou pornographique, ou tout matériel qui enfreindrait le droit d'auteur ou d'autres droits en matière de propriété intellectuelle d'un tiers s'il était utilisé sans l'autorisation de ce dernier, ou tout logiciel qui contient un virus, un défaut ou un autre élément nocif ou perturbateur. En transmettant toutes communications à ce site Internet, y compris les communications affichées aux sites « chat », babillards ou autres forums de même nature, vous garantissez que lesdites communications tirent leur origine de vous ou que vous avez l'autorisation de les communiquer publiquement et vous renoncez à tous les droits moraux et autres droits semblables dans le monde entier sur lesdites communications.
3 Liens au contenu de tiers
Le présent site Internet contient des liens à des sites Internet de tiers qui échappent au contrôle de Boutique Équinoxe, et Boutique Équinoxe n'est pas responsable du contenu de tout site avec lequel elle a un lien. Ces liens sont donnés uniquement à titre de commodité. Boutique Équinoxe n'approuve pas ces sites ni ne fait aucune représentation et ne donne aucune garantie en ce qui les concerne, ni en ce qui concerne les renseignements, logiciels ou autres produits ou matériels que l'on y trouve, ni concernant aucun résultat qui peut être obtenu par leur utilisation.
4 Généralités
Boutique Équinoxe se réserve le droit de réviser les présentes modalités à n'importe quel moment et sans préavis.
5 Modalités d’emploi
Par l’accès à ce site Internet, vous reconnaissez et acceptez ses politiques et conditions. Il est important que vous lisiez ces politiques et conditions. Si vous accédez à ce site Internet sans lire les politiques et conditions qu’il contient, vous consentez tout de même à être lié par la totalité des politiques et conditions qu’il contient. En cas de désaccord, nous vous recommandons de ne pas accéder à notre site.
6 Documentation écrite
Par les présentes, vous autorisez l’échange par Internet de documents et d’informations entre vous et Boutique Équinoxe, conformément aux dispositions du présent chapitre, ou par courrier électronique, et vous convenez que la présente convention sous forme électronique équivaut à une convention originale écrite intervenue entre vous et nous. Vous convenez également que toute entente, avis et autre communication, que nous vous faisons parvenir électroniquement satisfont aux exigences légales en vertu desquelles ces communications doivent être effectuées par écrit.
7 Exclusion de garanties et limitation de responsabilité
Sauf indication expresse contraire aux présentes et sous réserve des lois qui, dans votre juridiction, pourraient interdire ou limiter, en tout ou en partie, la portée de la présente exclusion de garanties et de limitation de responsabilité, Boutique Équinoxe, les membres de la direction des uns et des autres, leurs administrateurs, employés, agents, tiers fournisseurs de contenu, commanditaires, fournisseurs de licence mandataires et autres personnes avec lesquelles Boutique Équinoxe est liée ou à une relation d’affaires (collectivement les « bénéficiaires ») ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, ni n’assure aucune condition prévue par la loi ou autre, quant (i) au contenu du présent site Internet et aux informations qu’on y trouve, y compris, sans limitations, les liens accessibles du site Internet, la propriété intellectuelle qu’on y trouve et quant au respect de la vie privée compte tenu de l’échange d’information possible, (ii) aux interruptions et erreurs dans l’exécution des opérations commerciales permises à partir du présent site Internet, et (iii) à la commerciabilité, à la qualité, au titre, à la durabilité, au caractère adéquat, à l’absence de contrefaçon et à l’adaptation à un usage particulier des produits et services offerts sur le site Internet et aux transactions commerciales qui en découlent, ni ne fait de déclarations ni ne donne des garanties ni n’assure des conditions qui découlent des habitudes commerciales établies ou de l’usage commercial.
Boutique Équinoxe et les bénéficiaires ne seront en aucun cas responsables des dommages indirects, qu’elle qu’en soit la cause (y compris, sans limitations, la perte de profits ou d’économies, la perte de jouissance ou le manque de disponibilité des installations, dont les carences des ressources informatiques), des dommages économiques ou des dommages-intérêts exemplaires découlant de l’utilisation du site informatique ou comme, à titre indicatif, les pertes et dommages imputables à des virus, au piratage ou à un autre acte criminel, à l’altération de données, à des erreurs ou à des problèmes de transmission, des produits vendus ou fournis par Boutique Équinoxe ou les bénéficiaires ou autrement liés à la présente convention ou aux opérations exécutées sur ou à partir du site Internet de Boutique Équinoxe, même si Boutique Équinoxe ou les bénéficiaires ont été informés de l’éventualité de tels dommages, dommages-intérêts ou réclamations. La responsabilité globale de Boutique Équinoxe et des bénéficiaires survenant pour quelque raison que ce soit (y compris l’inexécution de contrat, la négligence ou la négligence grave) ne sera jamais supérieure à la somme payée pour les produits commandés aux termes des présentes et qui font l’objet de la réclamation. Enfin, Boutique Équinoxe et les bénéficiaires ne sont aucunement responsables des dommages ou pertes causés par vous, vos employés, vos mandataires ou vos sous-traitants ou des événements indépendants de la volonté de Boutique Équinoxe.
Vous consentez à indemniser et dégager Boutique Équinoxe de toutes réclamations, pertes ou dommages, quels qu’ils soient résultant de ou occasionnés par la suite de (1) l’infraction par vous des présentes modalités et (2) l’utilisation par vous du présent site Internet, y compris toute réclamation pour infraction de tout droit en matière de propriété intellectuelle de tout tiers.
Le présent article demeure en vigueur même si la présente convention est résiliée ou prend fin.
Conditions de vente
Le présent chapitre énonce les modalités et conditions qui s’appliquent à la vente de produits de Boutique Équinoxe par l’entremise du site internet https://boutiqueequinoxe.myshopify.com/. Boutique Équinoxe se réserve le droit unilatéral de modifier le présent chapitre relatif aux conditions de vente à n’importe quel moment et sans préavis.
1 Commande
Avant de transmettre une commande de produits, vous devez d’abord confirmer la commande en cliquant sur le bouton identifié à cet effet (la « confirmation de commande »), ce qui comprend le ou les produit(s) commandé(s), le prix d’achat, les frais d’expédition et les taxes applicables. Sous réserve de toute disposition à l’effet contraire contenue dans la Loi sur la protection du consommateur (applicable au Québec), lorsque vous transmettez votre commande (en cliquant sur le bouton « Confirmer la commande »), celle-ci constitue une offre d’achat des produits énumérés dans la confirmation de commande que vous faite à Boutique Équinoxe, selon les modalités et conditions y contenues. Une commande ne lie pas Boutique Équinoxe tant que celle-ci ne l’a pas acceptée. L’acceptation de votre commande par Boutique Équinoxe est attestée au moyen d’un courriel transmis par Boutique Équinoxe.
2 Annulation et report de commandes
Boutique Équinoxe peut, à son entière discrétion, résilier un compte, limiter des quantités, refuser ou annuler une commande même si celle-ci a été confirmée et facturée à votre carte de crédit. Dans ce dernier cas, vous serez remboursé intégralement par Boutique Équinoxe pour les montants facturés. Si l’annulation fait suite à une erreur quant au prix ou à la description de tout produit, Boutique Équinoxe pourra communiquer avec vous afin de vous demander de passer une nouvelle commande. Si certains produits ne sont disponibles qu’en quantités limitées, ne sont pas disponibles ou pourraient ne pas être livrés immédiatement. Boutique Équinoxe peut retirer ces produits à tout moment, sans préavis. Si un produit n’est pas disponible, Boutique Équinoxe vous avisera par courriel et votre commande sera automatiquement annulée en ce qui a trait ce produit. Alternativement, Boutique Équinoxe peut, si elle le souhaite, vous permettre de maintenir votre commande sous réserve d’une nouvelle date de livraison établie en fonction de la disponibilité éventuelle du produit.
3 Prix
Tous les prix sont en dollars canadiens. Bien que Boutique Équinoxe s’efforce de fournir des renseignements exacts sur les produits et des prix précis, il persiste un risque d’erreur. Boutique Équinoxe se réserve le droit de corriger les prix et les renseignements erronés à tout moment sans préavis. Boutique Équinoxe ne peut confirmer le prix d’un produit avant la transmission de votre commande. Boutique Équinoxe ne pourra vous forcer à acheter un produit au prix supérieur.
4 Modalités de paiement
Les modalités de paiement sont établies par Boutique Équinoxe, à sa discrétion, de temps à autre. Le paiement sera effectué par carte de crédit approuvé par l’institution financière qui a émis la carte de crédit, à moins qu’un autre mode de paiement prédéterminé n’ait été préalablement accepté par Boutique Équinoxe.
5 Frais d’expédition et taxes
Boutique Équinoxe expédiera les produits commandés selon le mode de livraison que vous aurez choisi et à l’adresse (au Canada seulement) indiquée dans la confirmation de commande. Les délais de livraison indiqués par Boutique Équinoxe sont approximatifs, Boutique Équinoxe n’étant pas responsable des dommages ou des coûts découlant des retards de livraison.
Sauf indication contraire, les prix n’incluent pas les frais d’expédition et de manutention ni les taxes de vente fédérale et provinciale applicables et toute autre taxe sur la valeur ajoutée, taxe d’utilisation, taxe sur les produits et services, taxe de vente harmonisée et autres taxes et droits relatifs à la commande. Tous les taxes et frais doivent être acquittés avant que les produits achetés vous soient envoyés. Ces frais seront présentés séparément pour chaque commande dans la confirmation de commande, selon le cas.
6 Propriété risque de perte
Les produits sont livrés par une compagnie de livraison indépendante aux termes d’un contrat de livraison. Vous devenez le propriétaire des produits et assumez les risques de perte à compter du moment où Boutique Équinoxe remet les produits à la compagnie de livraison.
7 Retours
Les produits retournés sont assujettis à la politique de retour dont les modalités sont disponibles sur le site Internet de Boutique Équinoxe), dont les modalités sont intégrées par renvoi aux présentes. Certaines restrictions peuvent s’appliquer.